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Compte rendu de la réunion de conseil du 06-03-2009
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE LA TOUR DU PIN
MAIRIE DE SEREZIN-DE-LA-TOUR 38300
TELEPHONE : 04 74 27 91 09                                                               
TELECOPIE :  04 74 92 03 06






REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2009


Excusé : M. Bourdillon pouvoir à G. Neury
Secrétaire de séance: G. Neury


DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

Les commissions : urbanisme, scolaire, voirie se sont réunies pour élaborer les besoins 2009 et les projections sur l’avenir. La commission finances a enregistré ces demandes pour « monter » le budget investissement et les enveloppes à répartir. L’Adjoint aux finances Dominique Froment présente un récapitulatif des enveloppes et des ajustements permettant de se caler sur les recettes attendues. Il faudra encore terminer les arbitrages en fonctionnement pour la prochaine réunion au cours de laquelle les comptes administratifs et les budgets seront votés.


COMPTES RENDUS DES REUNIONS

CAPI: du 10/02, 17/02, 24/02, 26/02, 03/03 : pour les commissions et le conseil communautaire pour également mettre en place le budget qui sera voté le 31 mars (CR disponibles au secrétariat). La commission voirie-éclairage a défini son budget 2009 : 2.1M€ en voirie, 0.686M€ en éclairage et 0.250M€ en feux. Pour le village : 11000€ en éclairage et 35000€ en voirie dont 15000€ en études (+5000 de la Commune) pour les 3 carrefours. En éclairage la priorité sera la mise en sécurité des armoires de commande, ainsi que la numérotation des foyers lumineux.

EPANI-Commune : une première réunion du comité de pilotage pour l’aménagement de l’ancienne usine aura lieu le 18 mars en mairie. A la suite de cette réunion une autre à laquelle les sérézinois seront invités sera programmée avec les responsables de l’EPANI en charge du dossier centre village de manière à présenter ces personnes, les objectifs du projet, les contraintes et recueillir les remarques.

SE 38 du 02/03 : présentation par Paul Bal adjoint délégué au SE du budget de cette structure intercommunale. A noter que les travaux de renforcement au poste « château » ont commencé.

Conseil Général du 16/02 et 02/03 : la première date correspond à la conférence territoriale au cours de laquelle les attributions de subventions et les arbitrages sont présentés aux élus du territoire Porte des Alpes. A noter que les travaux au clocher ont finalement été acceptés sur cette année. L’entreprise retenue va donc pouvoir intervenir.
Par ailleurs le Conseil Général doit nous fournir une liste d’entreprises habilitées à intervenir sur les vitraux pour pouvoir établir un dossier de demande de subvention, en sachant que  les travaux ne seront que pour 2010 voire 2011. Il faudra donc trouver une solution intermédiaire. Par ailleurs, un parafoudre pour protéger l’installation électrique de l’église sera à installer (en plus du paratonnerre). Coût environ 900€HT.
Une première réunion a eu lieu le 2 mars pour établir un chiffrage de l’aménagement de sécurité concernant l’entrée de la ferme Debié sur la RD 59A. L’entrée serait déplacée à l’ouest et le Conseil Général participerait à 50%.

SIVOM : Claude Desroche fait part des points abordés lors de la dernière réunion. Ainsi le SIVOM structure intercommunale serait dissout fin 2009. Un problème demeure majeur celui de l’avenir de l’établissement d’accueil « Les Tilleuls » financé par le SIVOM donc les communes adhérentes.

ALSATIS : une réunion d’information intercommunale regroupant plusieurs communes aura lieu JEUDI 26 MARS à 19h00 à la salle polyvalente de Badinières. Toutes les personnes concernées par une pré inscription sont invitées.


INFORMATIONS

Commission école : deux élèves entrent à l’école à compter du 9 mars, ce qui porte l’effectif à 113. La commission a recensé les inscriptions pour septembre prochain. Celles-ci, compte tenu des départs en 6ème augmenteraient les effectifs de 5. La commission qui doit participer au Conseil d’école du 10 mars travaille sur le dossier. L’EPANI lors de la réunion du 18 mars sera informé des chiffres ainsi que l’Inspection de l’Education Nationale.

Service d’accueil minimum en cas de grève : lors de la dernière grève du 29 janvier 2 personnes dont 1 extérieure au village et non rencontrée, s’étaient proposées. Les conditions de sécurité n’étant pas garanties le service n’avait pu être mis en place. Une nouvelle grève est annoncée pour le jeudi 19 mars. Si des personnes sont volontaires il faudrait qu’elles se présentent au secrétariat avant le vendredi 13 mars à 17h.

Site internet : suite à la dernière réunion du Conseil, le projet a été retravaillé. Luc Giraud a présenté vendredi soir une maquette très agréable, très conviviale. Bien sûr il faudra apporter de la matière. Prochainement les associations et l’école seront contactées pour, si elles le souhaitent, apporter des informations (textes, photos). Le site s’appellera http://serezin38.fr/. Le Conseil remercie très vivement Luc pour son investissement lors de la création de ce site qui va permettre aux sérézinois d’avoir encore plus d’informations et dans un délai plus court, mais aussi aux personnes extérieures de mieux connaître notre village. Encore un peu de patience avant de vous connecter.

Nettoyage de printemps : cette demi-journée aura lieu samedi 28 mars. Rendez-vous à 8h30 sur le parking mairie. Le SMND fournit du matériel pour le ramassage. Cette action nous souhaitons très fort qu’elle interpelle chacun de nous (adultes, enfants, membres des associations, élus) pour qu’elle soit efficace, rapide et permette de garder pour de nombreuses semaines notre village propre.

DDEN : les Délégués Départementaux de l’Education Nationale après la visite des écoles du canton, tiendront leur réunion de synthèse vendredi 3 avril dans la salle des associations. La Municipalité leur offrira l’apéritif à l’issue de cette réunion. Ils déjeuneront ensuite dans cette même salle.

Travaux de voirie : plusieurs rendez-vous ont lieu actuellement à l’initiative des membres de la commission pour arrêter les travaux. Par ailleurs une rencontre est à programmer avec la mairie de Nivolas pour l’entretien des chemins limitrophes de Courbarant, le Loup, la Poudrière. Cet hiver de nombreux revêtements se sont dégradés suite aux intempéries.

Environnement : il est rappelé que Monsieur le Préfet a pris un arrêté (n° 11470/2008) portant réglementation du brûlage des déchets végétaux.  Ce texte de plusieurs pages est disponible au secrétariat. Une nouvelle fois il est demandé de composter dans la mesure du possible les déchets végétaux source d’humus ou de les porter à la déchèterie. Le brûlage des déchets contenant des matières plastiques est strictement interdit et puni d’amende.

CCAS : les membres du CCAS organiseront le repas annuel dimanche 5 avril dans la salle des associations.

Réseau d’eau : prochaine purge le mercredi 06 mai de 20h30 à 22h30 environ.

Prochaine réunion du Conseil : vendredi 20 mars 2009 à 18h30. Votes des comptes administratifs CCAS et Commune et des budgets CCAS et Commune.