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| Compte rendu de la réunion de conseil du 11-12-2009 |
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2009
Excusés: Patricia Bal, C. Desroche pouvoir à G. Neury
Secrétaire de séance: D.Froment DELIBERATIONS ET ARRÊTÉS Installation d’un logiciel d’urbanisme : la CAPI à partir de 2010 instruira les demandes d’urbanisme à la place de la DDE. Pour ce faire un logiciel sera mis en place, une formation sera faite et une convention entre la CAPI et chaque mairie est à valider. Accord du Conseil. ATESAT: comme chaque année une convention pour l’aide technique apportée par la DDE est à valider par les mairies. Accord du Conseil. COMPTES RENDUS DE REUNIONS CAPI: commissions voirie-éclairage des 10.11 et 03.12: point sur la mise en place des conventions à signer par les communes en ce qui concerne le déneigement, le fauchage-élagage et le balayage: la CAPI attribue une enveloppe calée sur la CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées) à chaque commune pour le déneigement et le fauchage-élagage des voies communautaires à l’intérieur des panneaux d’agglomération. Pour le balayage la convention n’est pas encore finalisée.
CAPI: plan lumière: réunion chaque mois du groupe technique. CAPI: bureaux des 13.11-24.11-01.12 Conseil d’école du 17.11: CR distribué aux familles et aux élus. Un nouveau photocopieur sera installé à l’école (1100€HT). Sur le projet classe de découverte à Bully dans la Loire, le Conseil ne statue pas pour le moment sur la participation financière qui lui est demandée. Les élus ont pris connaissance du projet le soir de la réunion et des incertitudes apparaissent quant à la participation de tous les élèves. La décision du Conseil est donc reportée à la réunion de janvier. Un courrier a été transmis à l’école et aux parents délégués. Cimetière: le Conseil après étude de deux propositions: Géosign et Magnus retient la seconde, moins complète mais d’un prix plus abordable qu’il faudra compléter d’un plan de géomètre. Travaux d’eau et d’assainissement: la première tranche entre la station de relèvement et le carrefour s’achève. Les travaux reprendront à compter du 18 janvier. Des difficultés de circulation sont à prévoir avec la traversée du carrefour et l’accès au groupe scolaire. Le parking mairie sera vivement conseillé et une déviation mise en place par la CAPI. Aménagement des carrefours: la commission voirie élargie à tous les élus a pris connaissance des esquisses des plans proposés. Pour le carrefour centre village on se dirigerait vers un plateau surélevé. Pour les deux autres, des corrections sont demandées au cabinet d’étude. Aménagement piétonnier: la commission voirie et la commission urbanisme prennent le dossier. Le but est de sécuriser l’élargissement réalisé en 2009 le long de la route départementale et de le continuer jusqu’au parking mairie. Défibrillateur: le choix n’est pas encore décidé. Il devrait l’être en janvier. Viviant terrains: le Conseil prend connaissance d’une modification du projet qui tend à densifier la zone ce qui permet de baisser le prix des lots. Une demande d’aménagement de l’accès par Viviant terrains sera faite avant validation par le Conseil. INFORMATIONS
Extension du groupe scolaire: le Conseil mettra en place début janvier un groupe de pilotage.
Vitraux de l’église: la commission bâtiments relance les demandes aux entreprises spécialisées pour avoir des devis, le dossier étant inscrit par le Conseil Général pour 2011. D’autre part les travaux de réfection du clocher qui ont démarré tardivement seront malheureusement interrompus par les intempéries hivernales. L’échafaudage restera donc en place pendant de nombreuses semaines encore. Fermeture du secrétariat de mairie: le secrétariat sera fermé du lundi 21 décembre inclus au lundi 28 inclus. Par contre il sera ouvert aux heures habituelles mardi 29 et mercredi 30 de 16h à 18h30. Une permanence sera faite pour les dernières inscriptions sur les listes électorales jeudi 31 de 10h à 12h. . SMND: attention à partir de janvier le ramassage est décalé du mercredi matin au vendredi matin. Mise en place le vendredi 8 janvier. Donc pas de ramassage le mercredi matin 6. Une nouvelle fois il est conseillé d’utiliser des containers à la place des sacs plastiques facilement éventrés par les animaux. Vœux de la Municipalité: samedi 9 janvier à 18h30, salle des associations. Joyeuses fêtes de fin d’année à toutes et à tous. |
